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Haïti et les Etats Unis d'Amérique - M. Louis Morpeau, Ligue universelle pour la défense de la race noire, Paris, transmet copie de la correspondance échangée entre la Ligue française des droits de l'homme et du citoyen et la Ligue universelle pour la défense de la race noire, au sujet de la dictature américaine en Haïti et d'une intervention possible de la Société des Nations.
Haïti et les Etats Unis d'Amérique - M. Louis Morpeau, Ligue universelle pour la défense de la race noire, Paris, transmet copie de la correspondance échangée entre la Ligue française des droits de l'homme et du citoyen et la Ligue universelle pour la défense de la race noire, au sujet de la dictature américaine en Haïti et d'une intervention possible de la Société des Nations.
Réponse du Pérou au questionnaire sur l'enquête économique en Russie - Dossier à ce sujet.
Réponse du Pérou au questionnaire sur l'enquête économique en Russie - Dossier à ce sujet.
Arbitrage Tribunaux International
Arbitrage Tribunaux International
Occupation de Haïti par les Etats-Unis - M. G. Sylvain, Président du Sénat, Port-au-Prince, transmet à titre documentaire le texte de deux déclarations concernant l'occupation militaire par les Etats-Unis de la République d'Haïti, et le différend Haïtiano-Dominicain au sujet des frontières entre les deux pays.
Occupation de Haïti par les Etats-Unis - M. G. Sylvain, Président du Sénat, Port-au-Prince, transmet à titre documentaire le texte de deux déclarations concernant l'occupation militaire par les Etats-Unis de la République d'Haïti, et le différend Haïtiano-Dominicain au sujet des frontières entre les deux pays.
Les réfugiés russes - Service français de la Société des Nations No. 98 - Communique un mémorandum, émanant d'un haut fonctionnaire du service diplomatique russe, relatif à l'organisation des secours aux réfugiés russes.
Les réfugiés russes - Service français de la Société des Nations No. 98 - Communique un mémorandum, émanant d'un haut fonctionnaire du service diplomatique russe, relatif à l'organisation des secours aux réfugiés russes.
Les Réfugiés Russes - Mr. Slavik (avec la collaboration de Mr. Alexvieff, Secrétaire du Comité des Zemstvos et Villes Russes) - Mémoire présenté aux Ministère des Affaires Étrangères Français et Anglais.
Les Réfugiés Russes - Mr. Slavik (avec la collaboration de Mr. Alexvieff, Secrétaire du Comité des Zemstvos et Villes Russes) - Mémoire présenté aux Ministère des Affaires Étrangères Français et Anglais.
Les Réfugiés Russes - Comité International de la Croix Rouge Genève - Demande au Conseil d'approuver 1) L'envoi d'une Délégation en Russie auprès d'un gouvernement des Soviets pour s'informer des conditions dans lesquelles le rapatriement des Refugiés Russes pourrait s'effectuer. 2) La création immédiate d'une organisation internationale attachée à la Société pour traiter de cette question.
Les Réfugiés Russes - Comité International de la Croix Rouge Genève - Demande au Conseil d'approuver 1) L'envoi d'une Délégation en Russie auprès d'un gouvernement des Soviets pour s'informer des conditions dans lesquelles le rapatriement des Refugiés Russes pourrait s'effectuer. 2) La création immédiate d'une organisation internationale attachée à la Société pour traiter de cette question.
Les Réfugié Russes - Dr. Nansen - Rapport du Dr. Nansen, sur l'ensemble de la question présenté au Conseil, le 20 Juillet 1922.
Les Réfugié Russes - Dr. Nansen - Rapport du Dr. Nansen, sur l'ensemble de la question présenté au Conseil, le 20 Juillet 1922.
L'œuvre de Secours aux réfugiés russes - Dr. Nansen - Exposé présenté à la cinquième Commission par le Dr. Nansen, Haut-Commissaire de la Société pour les réfugiés.
L'œuvre de Secours aux réfugiés russes - Dr. Nansen - Exposé présenté à la cinquième Commission par le Dr. Nansen, Haut-Commissaire de la Société pour les réfugiés.
Emploi en France et en Amérique du Sud de réfugiés russes domiciliés dans les Etats baltes - Transmet un communiqué de presse à ce sujet.
Emploi en France et en Amérique du Sud de réfugiés russes domiciliés dans les Etats baltes - Transmet un communiqué de presse à ce sujet.