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Adhésion de Dantzig à la Convention de Commerce conclue entre la Pologne et la Tchécoslovaquie le 23 avril 1925.
Adhésion de Dantzig à la Convention de Commerce conclue entre la Pologne et la Tchécoslovaquie le 23 avril 1925.
Adhésion de Dantzig à la Convention de Commerce conclue le 7 décembre 1922 entre la Pologne et le Japon.
Adhésion de Dantzig à la Convention de Commerce conclue le 7 décembre 1922 entre la Pologne et le Japon.
Adhésion de Dantzig aux engagements internationaux - Procédure pour l'application de l'Art.6 du Traité de Paris
Adhésion de Dantzig aux engagements internationaux - Procédure pour l'application de l'Art.6 du Traité de Paris
Adhésion de Dantzig aux Traités de Commerce et navigation contractés entre la Pologne et l'Estonie le 19 février 1927.
Adhésion de Dantzig aux Traités de Commerce et navigation contractés entre la Pologne et l'Estonie le 19 février 1927.
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de Dantzig à la Convention géodésique baltique de Helsingfors du 31 décembre 1925
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de Dantzig à la Convention géodésique baltique de Helsingfors du 31 décembre 1925
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de Dantzig à la Convention internationale sanitaire du 21 juin 1926 - Document du conseil C.96.1927.I
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de Dantzig à la Convention internationale sanitaire du 21 juin 1926 - Document du conseil C.96.1927.I
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de la Ville Libre à la Convention de la Haye du 17 juillet 1905 sur la procédure civile
Adhésion de Dantzig aux traités internationaux - Informe de l'adhésion de la Ville Libre à la Convention de la Haye du 17 juillet 1905 sur la procédure civile
Administration de Dantzig - Général Haking - Communique un projet du rapport qu'il désire présenter aux représentants des grandes puissances au Conseil de la Société des Nations sur les affaires de Danzig.
Administration de Dantzig - Général Haking - Communique un projet du rapport qu'il désire présenter aux représentants des grandes puissances au Conseil de la Société des Nations sur les affaires de Danzig.
Administration de Dantzig - M. Miselj - Note sur la récente crise gouvernementale à Dantzig et la formation d'un nouveau gouvernement de coalition.
Administration de Dantzig - M. Miselj - Note sur la récente crise gouvernementale à Dantzig et la formation d'un nouveau gouvernement de coalition.
Administration de la ville de Danzig - M. Sahm, Président du Sénat (Dantzig) - Fait connaître les noms des nouveaux sénateurs nommés le 27 octobre.
Administration de la ville de Danzig - M. Sahm, Président du Sénat (Dantzig) - Fait connaître les noms des nouveaux sénateurs nommés le 27 octobre.