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Description archivistique
Transmission au Colonel Sergey Markov, réfugié en Bulgarie, de papiers personnels lui appartenant
Transmission au Colonel Sergey Markov, réfugié en Bulgarie, de papiers personnels lui appartenant
Transfert au Conseil de Port de Dantzig des biens ayant appartenus à L'empire allemand
Transfert au Conseil de Port de Dantzig des biens ayant appartenus à L'empire allemand
Traités, conventions et protocoles dont les textes authentiques sont déposés dans les archives du Gouvernement français - Correspondance y relative avec le Service français de la Société des Nations.
Traités, conventions et protocoles dont les textes authentiques sont déposés dans les archives du Gouvernement français - Correspondance y relative avec le Service français de la Société des Nations.
Traités soumis à l'enregistrement par les Gouvernements - Roumanie - Documents transmis par lettre du 4 avril 1936.
Traités soumis à l'enregistrement par les Gouvernements - Roumanie - Documents transmis par lettre du 4 avril 1936.
Traités soumis à l'enregistrement par le Brésil
Traités soumis à l'enregistrement par le Brésil
Traitements.
Traitements.
Traité, signé à Riga, le 17 février 1934, entre la Lettonie et l'Estonie, pour l'organisation de leur alliance
Traité, signé à Riga, le 17 février 1934, entre la Lettonie et l'Estonie, pour l'organisation de leur alliance
Traité, signé à Prague, le 25 juillet 1931, entre l'Allemagne et la Tchécoslovaquie, concernant le règlement de la situation des chemins de fer franchissant les frontières des deux pays
Traité, signé à Prague, le 25 juillet 1931, entre l'Allemagne et la Tchécoslovaquie, concernant le règlement de la situation des chemins de fer franchissant les frontières des deux pays
Traité, signé à Berlin, le 27 avril 1933, modifiant le Traité douanier et de crédit conclu le 26 novembre 1925 entre les Pays-Bas et l'Allemagne
Traité, signé à Berlin, le 27 avril 1933, modifiant le Traité douanier et de crédit conclu le 26 novembre 1925 entre les Pays-Bas et l'Allemagne
Traité, signé à Bad Elster, le 27 septembre 1935, entre l'Empire allemand et la République tchécoslovaque, concernant les cours d'eaux dans la partie saxonne et bavaroise de la frontière et l'échange de territoires sis sur la frontière
Traité, signé à Bad Elster, le 27 septembre 1935, entre l'Empire allemand et la République tchécoslovaque, concernant les cours d'eaux dans la partie saxonne et bavaroise de la frontière et l'échange de territoires sis sur la frontière