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Schleswig - Conférence de la Paix, Comité d'Exécution des Clauses Territoriales - Rapport au Conseil Suprême, Partie III, Section 12, Slesvig.

Schleswig - Conférence de la Paix, Comité d'Exécution des Clauses Territoriales - Rapport au Conseil Suprême, Partie III, Section 12, Slesvig.

R544/11/581/130 · File · 1919.07.11

Part of Secrétariat de la Société des Nations

La question de Memel - Le Ministre des Affaires Etrangères de Lithuanie, Genève - Présente certaines observations sur la lettre de M. Poincaré du 4 février 1924, et sur les observations de la Conférence des Ambassadeurs sur le mémorandum adressé le 24 novembre 1923 par le Gouvernement Lithuanien à la Société des Nations.

La question de Memel - Le Ministre des Affaires Etrangères de Lithuanie, Genève - Présente certaines observations sur la lettre de M. Poincaré du 4 février 1924, et sur les observations de la Conférence des Ambassadeurs sur le mémorandum adressé le 24 novembre 1923 par le Gouvernement Lithuanien à la Société des Nations.

R596/11/34402/15971 · File · 1924.02.29

Part of Secrétariat de la Société des Nations

La Question de Memel - Secrétariat - Texte de la Convention et de la Disposition Transitoire, relatives au Territoire de Memel.

La Question de Memel - Secrétariat - Texte de la Convention et de la Disposition Transitoire, relatives au Territoire de Memel.

R596/11/34697/15971 · File · 1924.03.17

Part of Secrétariat de la Société des Nations

La Convention de Memel (1924) - La Délégation Polonaise auprès de la Société des Nations, Genève - Communique copie d'une note adressée par la Conférence des Ambassadeurs, le 2 juin 1924, aux Gouvernements Polonais et Lithuanien, ainsi que les réponses de ces deux Gouvernements à cette note.

La Convention de Memel (1924) - La Délégation Polonaise auprès de la Société des Nations, Genève - Communique copie d'une note adressée par la Conférence des Ambassadeurs, le 2 juin 1924, aux Gouvernements Polonais et Lithuanien, ainsi que les réponses de ces deux Gouvernements à cette note.

R596/11/40704/15971 · File · 1924.11.26

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Le Territoire de Memel - La Délégation Polonaise auprès de la Société des Nations, Genève - Transmet un mémorandum sur la politique lithuanienne à Memel et copie de la note adressée par M. Herriot au Ministre des Affaires Etrangères de Lithuanie, le 3 décembre 1924.

Le Territoire de Memel - La Délégation Polonaise auprès de la Société des Nations, Genève - Transmet un mémorandum sur la politique lithuanienne à Memel et copie de la note adressée par M. Herriot au Ministre des Affaires Etrangères de Lithuanie, le 3 décembre 1924.

R596/11/42070/15971 · File · 1925.02.03

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Le Territoire de Memel - Dr. Launius, Délégation de Lithuanie auprès de la Société des Nations - En réponse à la pétition des habitants de Memel du 16 janvier 1925, transmet un aide-mémoire du Gouvernement Lithuanien contenant des renseignements à ce sujet.

Le Territoire de Memel - Dr. Launius, Délégation de Lithuanie auprès de la Société des Nations - En réponse à la pétition des habitants de Memel du 16 janvier 1925, transmet un aide-mémoire du Gouvernement Lithuanien contenant des renseignements à ce sujet.

R596/11/45187/15971 · File · 1925.07.16

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Iles d'Aland - Service Français de la Société des Nations (Report No. 97) - En Finlande, vote de la loi accordant l'autonomie aux Iles d'Aland.

Iles d'Aland - Service Français de la Société des Nations (Report No. 97) - En Finlande, vote de la loi accordant l'autonomie aux Iles d'Aland.

R544/11/4297/468 · File · 1920.05.02 (ca.)

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Iles d'Aland - M. Enckell transmet une note du Gouvernement finlandais protestant que la question des Iles d'Aland n'étant pas d'ordre international ne peut être tranchée par le Conseil de la Société des Nations.

Iles d'Aland - M. Enckell transmet une note du Gouvernement finlandais protestant que la question des Iles d'Aland n'étant pas d'ordre international ne peut être tranchée par le Conseil de la Société des Nations.

R545/11/5380/468 · File · 1920.07.09

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Iles d'Aland - M. Branting 1) donne des précisions sur la reconnaissance de l'indépendance de la Finlande par la Suède 2) Soumet au Conseil la question d'un plébiscite pour les îles d'Aland.

Iles d'Aland - M. Branting 1) donne des précisions sur la reconnaissance de l'indépendance de la Finlande par la Suède 2) Soumet au Conseil la question d'un plébiscite pour les îles d'Aland.

R545/11/5394/468 · File · 1920.07.09

Part of Secrétariat de la Société des Nations

Iles d'Aland - Section politique - Exposé et historique de la question, depuis le 20 avril 1917 - Résumé des arguments suédois et des arguments finlandais à propos des Iles d'Aland.

Iles d'Aland - Section politique - Exposé et historique de la question, depuis le 20 avril 1917 - Résumé des arguments suédois et des arguments finlandais à propos des Iles d'Aland.

R545/11/5445/468 · File · 1920.06.24

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