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Description archivistique
Registre chronologique des pétitions - Volume III [Pétitions No. 740 - 1180].
Registre chronologique des pétitions - Volume III [Pétitions No. 740 - 1180].
Registre chronologique des pétitions - Volume II
Registre chronologique des pétitions - Volume II
Registre chronologique des pétitions - Volume I
Registre chronologique des pétitions - Volume I
Minorités slovènes en Autriche - L'institut pour la défense des droits des minorités, Lioubliana - Transmet une brochure sur la situation des minorités slovènes en Carinthie.
Minorités slovènes en Autriche - L'institut pour la défense des droits des minorités, Lioubliana - Transmet une brochure sur la situation des minorités slovènes en Carinthie.
Minorités en Roumanie - M. Ciuntu, Ministère des Affaire Etrangères, Bucarest - Envoie le nouveau projet de loi roumaine sur l'enseignement privé, qui vient d'être déposé au Sénat, et dont les dispositions intéressent les écoles minoritaires.
Minorités en Roumanie - M. Ciuntu, Ministère des Affaire Etrangères, Bucarest - Envoie le nouveau projet de loi roumaine sur l'enseignement privé, qui vient d'être déposé au Sénat, et dont les dispositions intéressent les écoles minoritaires.
Minorité allemande en Tchécoslovaquie - Correspondance avec le "Wissenschaftliches Institut für Kultur und Geschichte des Sudetendeutschtums", Vienne.
Minorité allemande en Tchécoslovaquie - Correspondance avec le "Wissenschaftliches Institut für Kultur und Geschichte des Sudetendeutschtums", Vienne.
Lèpre - Correspondance et documents divers.
Lèpre - Correspondance et documents divers.
La République Blanche Ruthénienne - M. Lastovski Venceslas, Genève - Transmet un exemplaire d'un mémoire concernant les territoires Biélorussiens sous la domination polonaise
La République Blanche Ruthénienne - M. Lastovski Venceslas, Genève - Transmet un exemplaire d'un mémoire concernant les territoires Biélorussiens sous la domination polonaise
Hygiène industrielle : Charbon - Correspondance avec le Dr. Hailer
Hygiène industrielle : Charbon - Correspondance avec le Dr. Hailer
Haute Silésie polonaise - Résumé des pétitions selon art. 585.
Haute Silésie polonaise - Résumé des pétitions selon art. 585.