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Archival description
Différend entre la Finlande et l' URSS - Envoi à certains Etats-Membres de la Société des Nations des listes (le 22 janvier, 1er, 15 et 20 février, 1940) de marchandises demandées par le Gouvernement finlandais
Différend entre la Finlande et l' URSS - Envoi à certains Etats-Membres de la Société des Nations des listes (le 22 janvier, 1er, 15 et 20 février, 1940) de marchandises demandées par le Gouvernement finlandais
44éme session du Conseil - 7-12 mars 1927 - Procès-verbaux.
44éme session du Conseil - 7-12 mars 1927 - Procès-verbaux.
45ème session du Conseil, juin 1927 - Comptes-rendus sténographiques.
45ème session du Conseil, juin 1927 - Comptes-rendus sténographiques.
Election de la Perse comme Membre non-permanent du Conseil de la Société des Nations - Délégation de Perse à la Société des Nations, Genève - Fait savoir que le Gouvernement persan a chargé sa Délégation de poser la candidature de la Perse comme Membre non-permanent du Conseil, le monde islamique étant, jusqu'ici, peu représenté dans les organes de la Société des Nations.
Election de la Perse comme Membre non-permanent du Conseil de la Société des Nations - Délégation de Perse à la Société des Nations, Genève - Fait savoir que le Gouvernement persan a chargé sa Délégation de poser la candidature de la Perse comme Membre non-permanent du Conseil, le monde islamique étant, jusqu'ici, peu représenté dans les organes de la Société des Nations.
Présence des directeurs de section aux séances secrètes du Conseil - Correspondance et documents divers
Présence des directeurs de section aux séances secrètes du Conseil - Correspondance et documents divers
Sixième Assemblée, 1925 - Procès-verbaux de la Première Commission.
Sixième Assemblée, 1925 - Procès-verbaux de la Première Commission.
Relations entre la Société des Nations et Danzig - Notes du Secrétariat
Relations entre la Société des Nations et Danzig - Notes du Secrétariat
Enregistrement de cette Convention
Enregistrement de cette Convention
Accord de transfert entre les Pays-Bas et la Roumanie, conclu à Bucarest, le 10 octobre 1938 - Enregistrement de cet acte
Accord de transfert entre les Pays-Bas et la Roumanie, conclu à Bucarest, le 10 octobre 1938 - Enregistrement de cet acte
Accords commerciaux conclus entre la Bulgarie et la Grèce par voie d'échange de notes datées de Sofia, les 11 et 15 mars, 25 mai et 16 septembre 1938 - Enregistrement de cet acte
Accords commerciaux conclus entre la Bulgarie et la Grèce par voie d'échange de notes datées de Sofia, les 11 et 15 mars, 25 mai et 16 septembre 1938 - Enregistrement de cet acte