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Description archivistique
2ème édition des résolutions et extraits des procès-verbal du Conseil, résolutions et rapports adoptés par l'Assemblée.
2ème édition des résolutions et extraits des procès-verbal du Conseil, résolutions et rapports adoptés par l'Assemblée.
Bulletin annuel de l'Office de statistique de la Commission de gouvernement au territoire de la Sarre.
Bulletin annuel de l'Office de statistique de la Commission de gouvernement au territoire de la Sarre.
Commission de Mossoul V.
Commission de Mossoul V.
Comptes budgétaires - Commissions, Comités, etc. [Selon le numéro de budget et comprenant les dépenses imprévues].
Comptes budgétaires - Commissions, Comités, etc. [Selon le numéro de budget et comprenant les dépenses imprévues].
Comptes budgétaires - Contributions, Assemblée et Conseil, Salaires, Propriétés [Biens], etc.
Comptes budgétaires - Contributions, Assemblée et Conseil, Salaires, Propriétés [Biens], etc.
Comptes budgétaires - Fonds de roulement, Avances et Prêts.
Comptes budgétaires - Fonds de roulement, Avances et Prêts.
Comptes budgétaires - [Secrétariat, Cour de justice, Bureau international du travail, Aide internationale].
Comptes budgétaires - [Secrétariat, Cour de justice, Bureau international du travail, Aide internationale].
Echange concernant l'hygiène rurale 1929 - Documentation.
Echange concernant l'hygiène rurale 1929 - Documentation.
Haute Silésie polonaise - Résumé des pétitions selon art. 585.
Haute Silésie polonaise - Résumé des pétitions selon art. 585.
Hygiène industrielle : Charbon - Correspondance avec le Dr. Hailer
Hygiène industrielle : Charbon - Correspondance avec le Dr. Hailer